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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT
JEANJEAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
99777696
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2019

Présentation de la marque CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ (dossier no 2394679) - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2394679) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT est expirée depuis le 25 février 2019.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE , LES AUTHENTIQUES DE BERNARD JEANJEAN


JEANJEAN S.A. société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ (dossier no 2394679) - France - SIREN 896520038


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2394679) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394679 - Publication au BOPI 2009-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.