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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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CLOS ROQUE D'ASPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS ROQUE D'ASPE
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99827480
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2019

Présentation de la marque CLOS ROQUE D'ASPE

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOS ROQUE D'ASPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) - 34150 GIGNAC - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS ROQUE D'ASPE est expirée depuis le 7 décembre 2019.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., société anonyme - 34150 GIGNAC - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2424274 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Roque d'Aspe.