Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE CORTEAUVOIS
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3039799
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010

Présentation de la marque CLOS DE CORTEAUVOIS

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DE CORTEAUVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS - France.

La marque CLOS DE CORTEAUVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CORTEAUVOIS est expirée depuis le 10 juillet 2010.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , MOURIES , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , EL KALIF , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT


JEANJEAN S.A., société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34150 GIGNAC - France - SIREN 896520038


T MARK CONSEILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie).