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Marques déposées par JEANJEAN PASCAL
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ALTIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIBAT
JEANJEAN PASCAL

Numéro de dépôt :
3097860
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque ALTIBAT

Déposée le 30 avril 2001 par JEANJEAN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est JEANJEAN PASCAL, domicilié(e) LE VILLAGE, 31460 VENDINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANJEAN PASCAL - France.

La marque ALTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIBAT est expirée depuis le 30 avril 2011.


JEANJEAN PASCAL - LE VILLAGE, 31460 VENDINE - France


JEANJEAN PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Bâtiments (nettoyage de) . Constructions (démolition de) . Nettoyage d'édifices [surface extérieure]. Maçonnerie, isolation [construction], étanchéité [construction], peinture (travaux de) , travaux de couverture de toits, vitres (nettoyage de) . Restauration de mobilier, destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture) .