Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JM DOMAINE DE MAUZAC
JEANJEAN FERNANDE, ALINE
JEANJEAN HUBERT, EVARISTE, GERMAIN
JEANJEAN MARC, LOUIS, GERARD
JEANJEAN PHILIPPE, MICHEL, ANDRE

Numéro de dépôt :
97662579
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque JM DOMAINE DE MAUZAC

Déposée le 31 janvier 1997 par JEANJEAN FERNANDE, JEANJEAN HUBERT, JEANJEAN MARC, JEANJEAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « JM DOMAINE DE MAUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Les déposants sont JEANJEAN FERNANDE, ALINE , domicilié(e) Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France, JEANJEAN HUBERT, EVARISTE, GERMAIN, domicilié(e) Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France, JEANJEAN MARC, LOUIS, GERARD, domicilié(e) Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France, JEANJEAN PHILIPPE, MICHEL, ANDRE, domicilié(e) 4 Rue des Rosiers, 34920 LE CRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANJEAN FERNANDE - France.

La marque JM DOMAINE DE MAUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM DOMAINE DE MAUZAC est expirée depuis le 31 janvier 2007.

JEANJEAN FERNANDE a également déposé les autres marques suivantes : JM DOMAINE JEANJEAN-MAUZAC


JEANJEAN FERNANDE, ALINE - Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France

JEANJEAN HUBERT, EVARISTE, GERMAIN - Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France

JEANJEAN MARC, LOUIS, GERARD - Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France

JEANJEAN PHILIPPE, MICHEL, ANDRE - 4 Rue des Rosiers, 34920 LE CRES - France


JEANJEAN FERNANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vin d'appellation d'origine et vin de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE MAUZAC"