Déposée le 26 décembre 2002 par monsieur JEANJEAN Fabien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "POELEE DE POIVRONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est monsieur JEANJEAN Fabien domicilié(e) Lieu dit "CODONEL",30800 SAINT-GILLES - 30800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL Maître Richard ANDRIEU domicilié(e) 125 Rue de l'Hostellerie, BP 9032,30971 NIMES Cedex 9 - 30971 - France.
La marque "POELEE DE POIVRONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur JEANJEAN Fabien - Lieu dit "CODONEL",30800 SAINT-GILLES - 30800 - France
Cabinet FIDAL Maître Richard ANDRIEU - 125 Rue de l'Hostellerie, BP 9032,30971 NIMES Cedex 9 - 30971 - France
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372969 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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