Déposée le 8 juin 2004 par JEANJEAN CLEMENT et SUISSA DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRESENSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Les déposants sont JEANJEAN CLEMENT domicilié(e) 11, RUE DE VERNEUIL,75007 PARIS - 75007 - France et SUISSA DAVID domicilié(e) 9, VILLA SAINT-MANDE,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANJEAN CLEMENT domicilié(e) 11, RUE DE VERNEUIL,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque PRESENSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESENSIA est expirée depuis le 8 juin 2014.
JEANJEAN CLEMENT - 11, RUE DE VERNEUIL,75007 PARIS - 75007 - France
SUISSA DAVID - 9, VILLA SAINT-MANDE,75012 PARIS - 75012 - France
JEANJEAN CLEMENT - 11, RUE DE VERNEUIL,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414932 - Publication au BOPI 2005-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
– appareils optiques, de contrôle. – appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. – supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques. – équipement pour le traitement de l'information destiné au pilotage à distance d'appareils électriques dans une habitation. – logiciels (programmes enregistrés) destinés à assurer la diffusion combinée de sons, d'images et d'odeurs. – détecteurs. – cartes à mémoire ou à microprocesseur. – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – communications par un réseau sans fil ou par courants porteurs. – service de redirection, de multiplexage et d'affichage électronique de données. – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. – recherches dans les domaines scientifiques rendues par des ingénieurs. – conception et développement de logiciels de gestion intelligente de données. – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). – études de projets techniques. – décoration d'intérieur. – élaboration (conception) de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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