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Marques déposées par JEANJEAN Bernard
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DEVOIS DU VAL D'YEUSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEVOIS DU VAL D'YEUSES
JEANJEAN Bernard

Numéro de dépôt :
3026284
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020

Présentation de la marque DEVOIS DU VAL D'YEUSES

Déposée le 5 mai 2000 par JEANJEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVOIS DU VAL D'YEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est JEANJEAN Bernard domicilié(e) VALOUSSIERE - 34230 AUMELAS - CABRIALS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DEVOIS DU VAL D'YEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEVOIS DU VAL D'YEUSES est expirée depuis le 5 mai 2020.


JEANJEAN Bernard - VALOUSSIERE - 34230 AUMELAS - CABRIALS - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2440768 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.