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Marques déposées par JEANJEAN Bernard
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DEVOIS DES AGNEAUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEVOIS DES AGNEAUX
JEANJEAN Bernard

Numéro de dépôt :
99780747
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque DEVOIS DES AGNEAUX

Déposée le 15 mars 1999 par JEANJEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEVOIS DES AGNEAUX »

Le déposant est JEANJEAN Bernard, domicilié(e) VALOUSSIERE, CABRIALS, 34230 AUMELAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANJEAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ENCLOS DES AGNEAUX , DEVOIS DU VAL D'YEUSES , LE GRAND DEVOIS , DEVOIS D'AUMELAS


JEANJEAN Bernard - VALOUSSIERE, CABRIALS, 34230 AUMELAS - France


T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349325 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 18 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°307656 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 7 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°294893 - Publication au BOPI 2000-02-07

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie.