Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE VAGUE
Madame Jeanine SCAPEL, épouse de la BASTIDE

Numéro de dépôt :
1489241
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1998

Présentation de la marque NOUVELLE VAGUE

Déposée le 17 mars 1988 par madame Jeanine SCAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUVELLE VAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanine SCAPEL domicilié(e) 18, rue Rousselet, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque NOUVELLE VAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE VAGUE est expirée depuis le 17 mars 1998.


Madame Jeanine SCAPEL, épouse de la BASTIDE - 18, rue Rousselet, 75007 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

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