Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESSELLE VALTON
Madame Jeanine CHAUVET épouse PAILLARD Jean

Numéro de dépôt :
1097131
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Reims

Présentation de la marque VESSELLE VALTON

Déposée le 8 décembre 1978 par madame Jeanine CHAUVET épouse PAILLARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Reims), la marque française « VESSELLE VALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanine CHAUVET épouse PAILLARD Jean domicilié(e) 11 avenue de Champagne B.P. 4 51150 - TOURS/MARNE - France.

La marque VESSELLE VALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VESSELLE VALTON est expirée depuis le 8 décembre 1988.


Madame Jeanine CHAUVET épouse PAILLARD Jean - 11 avenue de Champagne B.P. 4 51150 - TOURS/MARNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Vins de provenance francaise à savoir "CHAMPAGNE"