Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) JEANDALde droit franÇais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IZEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANDALde droit franÇais domicilié(e) 76, rue de Trépillot, BESANCON - Doubs - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bugnion Associés - France.
La marque IZEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANDAL (société anonyme de droit franÇais) - 76, rue de Trépillot, BESANCON - Doubs - France
Bugnion Associés - France
Inscription le 2 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151038 - Publication au BOPI 1992-11-02
Articles de bureau et de papeterie, en particulier bandes de suspension pour documents classés verticalement, intercalaires en carton, étiquettes, rubans en papier ou en plastique thermoscellable, adhésifs simple et double face, pochettes ou films en plastique, pochettes en carton tous formats, tubes en carton ou en plastique. Traitement et transformation de produits, en particulier adhésivage de tous supports, découpe et refendage de tous produits de papeterie tels que feuilles, papiers cartons légers, films plastiques et complexes adhésivés, coloration de film, impression sur polyester
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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