Déposée le 25 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELIN EXELMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS domicilié(e) Lisle-en-Rigault, 55000 BAR LE DUC (dossier no 2169580) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 154 364 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER Conseils en Brevets d'Invention SUCCR DE A. DE CARSALADE du PONT domicilié(e) (dossier no 2169580) - France.
La marque VELIN EXELMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAND'HEURS S.A. (société anonyme) - Lisle-en-Rigault, 55000 BAR LE DUC (dossier no 2169580) - France - SIREN 351154364
CABINET FLECHNER Conseils en Brevets d'Invention SUCCR DE A. DE CARSALADE du PONT - (dossier no 2169580) - France
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2000 n°2169580 - Publication au BOPI 2000-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 25 juillet 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°304291 - Publication au BOPI 2000-07-25
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
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