Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAND'HEURS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1340198
Date de dépôt :
27/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2006
Marque figurative de JEAND\'HEURS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS domicilié(e) Lisle-en-Rigault, 55000 BAR-LE-DUC (dossier no 2057794) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 154 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2057794) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340198.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2006.

JEAND'HEURS a également déposé les autres marques suivantes : JEANDEX , LEGENDE , IMPERIAL , NILOSCRIPT , LOUVRE , MAE PRINT , ELEPHANT , JEAND'HEURS SIX SIECLES D'AMOUR DU PAPIER , OPERA , JEAND'OPAC


JEAND'HEURS S.A. (société anonyme) - Lisle-en-Rigault, 55000 BAR-LE-DUC (dossier no 2057794) - France - SIREN 351154364


Cabinet FLECHNER - (dossier no 2057794) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1995 n°2057794 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47977 - Publication au BOPI 1990-09-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.