(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340198.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2006.
JEAND'HEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1995 n°2057794 - Publication au BOPI 1995-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47977 - Publication au BOPI 1990-09-19