BIBLIOPAC
Présentation de la marque BIBLIOPAC
Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAND'HEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLIOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIBLIOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIOPAC est expirée depuis le 24 juin 2006.
JEAND'HEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31