JEANBER Société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros
Numéro de dépôt :
3615113
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
Présentation de la marque LE PANIER BIO UN VRAI CHOIX DE VIE
Déposée le 2 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANBER au capital de 1.000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PANIER BIO UN VRAI CHOIX DE VIE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANBER au capital de 1.000 euros domicilié(e) 19, avenue de l'agriculture,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 011 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier de MAISON ROUGE AVOCAT domicilié(e) 5 Boulevard Pasteur,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER BIO UN VRAI CHOIX DE VIE est expirée depuis le 2 décembre 2018.
JEANBER Société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros - 19, avenue de l'agriculture,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 488011636
Maître Olivier de MAISON ROUGE AVOCAT - 5 Boulevard Pasteur,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 17 mai 2010 - Concession de licence n°523690 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
– savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
– substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits hygiéniques, fongicides, herbicides, désinfectants, bains médicinaux, parasiticides.
– viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, pizzas, crêpes, sandwiches, gâteaux, biscuiterie, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés. Bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritif sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, liqueurs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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