Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISTAN DE JEAN F. LAPORTE
Monsieur Jean, François LAPORTE, demeurant : 212, rue de Rivoli, PARIS, de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1365678
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1996

Présentation de la marque TRISTAN DE JEAN F. LAPORTE

Déposée le 29 juillet 1986 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRISTAN DE JEAN F. LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TRISTAN DE JEAN F. LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISTAN DE JEAN F. LAPORTE est expirée depuis le 29 juillet 1996.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : MESUDIPINE , ROTISSERIE DE CAFES SAINT-LOUIS , DIVET DICTIONNAIRE VETERINAIRE , STETH AMPLI , (Marque figurative) , EFFER-K , RTM LES RENCONTRES THERAPEUTIQUES MAGHREBINES , HELICONE LHC. , HELISEMI/HELIMINI. LHS/LHM , JANI


Monsieur Jean, François LAPORTE, demeurant : 212, rue de Rivoli, PARIS, de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

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