Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE IN FRANCE
Monsieur Jean, Louis, Albert LEMPEREUR, citoyen français

Numéro de dépôt :
1391940
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque MODE IN FRANCE

Déposée le 30 janvier 1987 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean domicilié(e) Chemin du Nuisement, FAUVILLE, Eure, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque MODE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE IN FRANCE est expirée depuis le 30 janvier 1997.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : MESUDIPINE , ROTISSERIE DE CAFES SAINT-LOUIS , DIVET DICTIONNAIRE VETERINAIRE , STETH AMPLI , (Marque figurative) , EFFER-K , RTM LES RENCONTRES THERAPEUTIQUES MAGHREBINES , HELICONE LHC. , HELISEMI/HELIMINI. LHS/LHM , JANI


Monsieur Jean, Louis, Albert LEMPEREUR, citoyen français - Chemin du Nuisement, FAUVILLE, Eure, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Appareils et instruments d'optique, et notamment lunettes et leurs montures.