Déposée le 30 novembre 2000 par monsieur Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CP COURBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est monsieur Jean domicilié(e) 47 Avenue du Général Leclerc, 78470 ST RÉMY LES CHEVREUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque CP COURBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean, Paul, René, Fernand COURBIS - 47 Avenue du Général Leclerc, 78470 ST RÉMY LES CHEVREUSE - France
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement optiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; modems, périphériques d'ordinateurs. Appareils et instruments se rapportant à la télématique et à l'informatique. Supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de plaques, de disques, de disquettes, ou d'autres produits similaires utilisés en connexion avec les ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, appareils pour le traitement de textes, appareils et instruments pour l'emmagasinage, et la reproduction de données, machines de bureau. Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, progiciels et programmes télématiques. Disquettes, cédéroms. Serveurs de bases de données (ordinateurs). Aide à la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, renseignements d'affaires, services et conseils aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires, agences d'informations commerciales, informations statistiques, prévisions économiques, vérification de comptes, relations publiques, agences de publicité, comptabilité, publicité, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, étude et recherche de marché, analyse de prix de revient, information statistiques, reproduction de documents, location de machines, appareils et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques. Télécommunications, services de communications par réseau de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Information en matière de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ; messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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