Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean
/
COLLECTION OZOO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLECTION OZOO
Monsieur Jean, Sébastien MOREU - LUBRANO DI SCAMPAMORTE

Numéro de dépôt :
4429253
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
COLLECTION OZOO de Jean

Présentation de la marque COLLECTION OZOO

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION OZOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean domicilié(e) 29 rue Etienne Berny - 83990 - Saint-Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien MOREU domicilié(e) 24 rue Fabert - 75007 - Paris - France.

La marque COLLECTION OZOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION OZOO arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : Pauline à la Plage , LES GALERIES ROSELINE , COLLECTION OZOO DESIGN MARC BERTHIER , OZOO , Sébastien Moreu , OZOO 600 , OZOO FRANCE COLLECTION OZOO INTERNATIONAL DESIGN MARC BERTHIER , LA PLAGE DES JUMEAUX , sm sébastien moreu , OZOO 700


Monsieur Jean, Sébastien MOREU - LUBRANO DI SCAMPAMORTE - 29 rue Etienne Berny - 83990 - Saint-Tropez - France


Monsieur Sébastien MOREU - 24 rue Fabert - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 30 juillet 2018 - Retrait partiel n°730189 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Inscription le 30 juillet 2018 - Retrait partiel n°730190 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749022 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Inscription le 17 octobre 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°770667 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Inscription le 12 août 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°792614 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ;stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres d'art ; tous les services précités ayant trait au mobilier domestique (non-connecté) et aucun d’eux n’étant relatif aux technologies, produits ou services dans le domaine de l’audio, de la vidéo, de l’imagerie, des média numériques, du multimédia, de la réalité virtuelle, de la réalité augmentée ou des objets connectés.