Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE DU MOULIN
Jean, Sauveur, Albert BONET, 44, cours Lassus, 66000 PERPIGNAN. Simone, Hélène, Antoinette BONET née BONET, 2, rue de Taulis, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1300142
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1995
CAFE DU MOULIN de Jean

Présentation de la marque CAFE DU MOULIN

Déposée le 22 février 1985 par Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean, Sauveur, Albert BONET, 44, cours Lassus, 66000 PERPIGNAN. Simone, Hélène, Antoinette BONET née BONET, 2, rue de Taulis, 66000 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque CAFE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE DU MOULIN est expirée depuis le 22 février 1995.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : MESUDIPINE , ROTISSERIE DE CAFES SAINT-LOUIS , DIVET DICTIONNAIRE VETERINAIRE , STETH AMPLI , (Marque figurative) , EFFER-K , RTM LES RENCONTRES THERAPEUTIQUES MAGHREBINES , HELICONE LHC. , HELISEMI/HELIMINI. LHS/LHM , JANI


Jean, Sauveur, Albert BONET, 44, cours Lassus, 66000 PERPIGNAN. Simone, Hélène, Antoinette BONET née BONET, 2, rue de Taulis, 66000 PERPIGNAN. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Cafés torréfiés.