Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNE D'ARCY
Numéro de dépôt :
1267611
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1994
Présentation de la marque ANNE D'ARCY
Déposée le 4 avril 1984 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE D'ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNE D'ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE D'ARCY est expirée depuis le 4 avril 1994.
Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37