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Marques déposées par monsieur Jean
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ANNE D'ARCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE D'ARCY
Monsieur Jean, Louis, Albert LEMPEREUR, Citoyen français, Chemin du Nuisement, Fauville, Eure, France.

Numéro de dépôt :
1267611
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1994

Présentation de la marque ANNE D'ARCY

Déposée le 4 avril 1984 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE D'ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ANNE D'ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE D'ARCY est expirée depuis le 4 avril 1994.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : MESUDIPINE , ROTISSERIE DE CAFES SAINT-LOUIS , DIVET DICTIONNAIRE VETERINAIRE , STETH AMPLI , (Marque figurative) , EFFER-K , RTM LES RENCONTRES THERAPEUTIQUES MAGHREBINES , HELICONE LHC. , HELISEMI/HELIMINI. LHS/LHM , JANI


Monsieur Jean, Louis, Albert LEMPEREUR, Citoyen français, Chemin du Nuisement, Fauville, Eure, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Appareils et instruments optiques; lunettes, leurs verres et montures.