Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAL DU PATRE
Jean ZIMMERMANN

Numéro de dépôt :
1692878
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2001

Présentation de la marque LE VAL DU PATRE

Déposée le 9 septembre 1991 par Jean ZIMMERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VAL DU PATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean ZIMMERMANN, domicilié(e) 70 rue de la vallée, 68570 SOULTZMATT - France.

La marque LE VAL DU PATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAL DU PATRE est expirée depuis le 9 septembre 2001.

Jean ZIMMERMANN a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DE LA VALLEE NOBLE , LE VAL DU PATRE , HOT PERFORMANCE


Jean ZIMMERMANN - 70 rue de la vallée, 68570 SOULTZMATT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Gibiers, viandes, charcuteries, plats cuisinés et spécialités traiteurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.