ACSEM
Présentation de la marque ACSEM
Déposée le 18 novembre 2008 par Jean-Yvon POSTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ACSEM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSEM est expirée depuis le 18 novembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 11 octobre 2012 - Immatriculation de societé n°586387 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11