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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN YVES
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LA TOUR DE POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR DE POMME
JEAN YVES, SARL

Numéro de dépôt :
3943163
Date de dépôt :
01/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2022
LA TOUR DE POMME de JEAN YVES

Présentation de la marque LA TOUR DE POMME

Déposée le 1 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOUR DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN YVES domicilié(e) 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 678 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN YVES domicilié(e) 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque LA TOUR DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE POMME est expirée depuis le 1 septembre 2022.

JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : SAFLAM , FRANÇAMOUR JEAN-YVES , TOASTIDYLLE , LAFINESS , LAFINESS , ST BARTH SILK SCREEN , EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT , EDIREG , HOUSE MAKER , CRU DE LA DIVINITÉ


JEAN YVES, SARL - 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 532678430


JEAN YVES - 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; pommeau (appellation d'origine protégée) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Vins d'A.O.C, vins de pays.