Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT
MOnsieur JEAN Yves

Numéro de dépôt :
1567897
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
28/11/1999
EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT de JEAN Yves

Présentation de la marque EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT

Déposée le 28 novembre 1989 par monsieur JEAN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN Yves domicilié(e) 1 rue Jules Massenet à, 34120 PEZENAS - France.

La marque EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT est expirée depuis le 28 novembre 1999.

JEAN Yves a également déposé les autres marques suivantes : SAFLAM , FRANÇAMOUR JEAN-YVES , TOASTIDYLLE , LAFINESS , LAFINESS , ST BARTH SILK SCREEN , EDIREG , HOUSE MAKER , CRU DE LA DIVINITÉ , LA TOUR DE POMME


MOnsieur JEAN Yves - 1 rue Jules Massenet à, 34120 PEZENAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Couleur, vernis et laques Métaux communs, bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, serrurie.Machines et machines outils.OUtils et instruments à main. Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images (support d'enregistrement magnétique)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.