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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN YVES
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CRU DE LA DIVINITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRU DE LA DIVINITÉ
JEAN YVES, SARL

Numéro de dépôt :
3956609
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
CRU DE LA DIVINITÉ de JEAN YVES

Présentation de la marque CRU DE LA DIVINITÉ

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRU DE LA DIVINITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN YVES domicilié(e) 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 678 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN YVES domicilié(e) 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque CRU DE LA DIVINITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRU DE LA DIVINITÉ est expirée depuis le 26 octobre 2022.

JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : SAFLAM , FRANÇAMOUR JEAN-YVES , TOASTIDYLLE , LAFINESS , LAFINESS , ST BARTH SILK SCREEN , EKI BAT EQUIPEMENT POUR LE BATIMENT EKI BAT , EDIREG , HOUSE MAKER , LA TOUR DE POMME


JEAN YVES, SARL - 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 532678430


JEAN YVES - 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.