Marque expirée - Marque en non vigueur
Terra • Veda
Numéro de dépôt :
3529890
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/10/2017
Présentation de la marque Terra • Veda
Déposée le 10 octobre 2007 par Jean-Yves Vellino et Jean-Jacques Vellino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Terra • Veda »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra • Veda est expirée depuis le 10 octobre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46