Déposée par voie électronique le 15 décembre 2009 par Jean-Yves THEBAUDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIAFORM »
Le déposant est Jean-Yves THEBAUDIN domicilié(e) 36 Boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves THEBAUDIN domicilié(e) 36 Boulevard Pasteur - 35170 - BRUZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 25 octobre 2010 - Renonciation partielle n°534561 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 14 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575605 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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