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Marques déposées par Jean-Yves TERLAIN
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AQUABUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABUS
Jean-Yves TERLAIN

Numéro de dépôt :
1462841
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1998

Présentation de la marque AQUABUS

Déposée le 29 avril 1988 par Jean-Yves TERLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Yves TERLAIN, domicilié(e) 27, allée des Cèdres, 92410 VILLE D'AVRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque AQUABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABUS est expirée depuis le 29 avril 1998.

Jean-Yves TERLAIN a également déposé les autres marques suivantes : AQUABUS , JEAN YVES TERLAIN , LUNDI 16


Jean-Yves TERLAIN - 27, allée des Cèdres, 92410 VILLE D'AVRAY. - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

.Véhicules nautiques, appareils de locomotion par eau, navires, bateaux, bacs, coques de bateaux.. Organisation de voyages touristiques et d'excursions, agences de voyages, accompagnement et transport de passagers, transport par bac et par bateau, service de bateaux de plaisance.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.