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Marques déposées par Jean-Yves TERLAIN
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AQUABUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABUS
Jean-Yves TERLAIN

Numéro de dépôt :
1082631
Date de dépôt :
26/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AQUABUS

Déposée le 26 mai 1978 par Jean-Yves TERLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Yves TERLAIN domicilié(e) 48, rue de Ponthieu - 75008 PARIS. - France.

La marque AQUABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AQUABUS est expirée depuis le 26 mai 1988.

Jean-Yves TERLAIN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN YVES TERLAIN , AQUABUS , LUNDI 16


Jean-Yves TERLAIN - 48, rue de Ponthieu - 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Véhicules nautiques, appareils de locomotion par eau, navires, bateaux, bacs, coques de bateaux.Organisation de voyages touristiques et d'excursions, agences de voyages, accompagnement et transport de passagers, transport par bac et par bateau service de bateaux de plaisance.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.