Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIC
Jean Yves Stollmeyer

Numéro de dépôt :
3732362
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2020
ETHIC de Jean Yves Stollmeyer

Présentation de la marque ETHIC

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par Jean Yves Stollmeyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Jean Yves Stollmeyer domicilié(e) 18C rue Albert Schweitzer - 68890 - REGUISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - Mulhouse - France.

La marque ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIC est expirée depuis le 22 avril 2020.


Jean Yves Stollmeyer - 18C rue Albert Schweitzer - 68890 - REGUISHEIM - France


Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.