Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLOEUR
Monsieur Jean-Yves SOLA
Monsieur Laurent LOISELET

Numéro de dépôt :
4637260
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
SOLOEUR de Jean-Yves SOLA

Présentation de la marque SOLOEUR

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par monsieur Jean-Yves SOLA et monsieur Laurent LOISELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Jean-Yves SOLA domicilié(e) 1 IMPASSE DES GATINES - 28130 - SOULAIRES - France et monsieur Laurent LOISELET domicilié(e) 34 AVENUE SAINT EXUPERY - 28500 - VERNOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Monsieur Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque SOLOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOEUR arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

Jean-Yves SOLA a également déposé les autres marques suivantes : SOLOEUR


Monsieur Jean-Yves SOLA - 1 IMPASSE DES GATINES - 28130 - SOULAIRES - France

Monsieur Laurent LOISELET - 34 AVENUE SAINT EXUPERY - 28500 - VERNOUILLET - France


INSCRIPTA, Monsieur Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 20 novembre 2020 - Concession de licence n°802228 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Cloisons amovibles (parois) fabriquées à partir de matériaux métalliques ; cloisons métalliques [structures] ;

Cloisons amovibles (parois) fabriquées à partir de matériaux non métalliques ; cloisons amovibles en matériaux non métalliques ;

Installation et réparation de cloisons amovibles ; conseils et informations en installation de cloisons amovibles.