Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ça roule
Jean-Yves ROBIN, gérant de la société CALT PRODUCTIONS (société à responsabilité limitée au capital de 500 000 francs.)

Numéro de dépôt :
3175007
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
Ça roule de Jean-Yves ROBIN

Présentation de la marque Ça roule

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Yves ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ça roule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Yves ROBIN domicilié(e) adresse siège : 47 rue de l'Est, BP 152,92108 Boulogne-Billancourt cedex - 92108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 213 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN Jean-Yves CALT Productions domicilié(e) 47 Rue de l'Est, BP 152,92108 Boulogne-Billancourt cedex - 92108 - France.

La marque Ça roule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça roule est expirée depuis le 15 juillet 2012.


Jean-Yves ROBIN, gérant de la société CALT PRODUCTIONS (société à responsabilité limitée au capital de 500 000 francs.) - adresse siège : 47 rue de l'Est, BP 152,92108 Boulogne-Billancourt cedex - 92108 - France - SIREN 423213917


ROBIN Jean-Yves CALT Productions - 47 Rue de l'Est, BP 152,92108 Boulogne-Billancourt cedex - 92108 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Produits dérivés en papier, carton, à savoir : Papier, carton, boîtes en papier ou en carton. Produits dérivés en matières plastiques, à savoir : sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier et en matières plastiques), sacs à ordures (en papier et en matières plastiques). Sacs, à savoir : sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sas ou sachets pour l'emballage (en matières textiles). Jeux, jouets. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, irritation et le feu). Alimentation, à savoir : viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, farines, céréales, glaces, confiseries, sauces, épices. télécommunications.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.