Déposée par voie électronique le 18 août 2018 par monsieur Jean-Yves RAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRASEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-36 du 7 septembre 2018.
Le déposant est monsieur Jean-Yves RAULT domicilié(e) 580 rue Bernard GIRAUDEAU - 17480 - LE CHATEAU D'OLERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric GALVAIRE Avocat à la Cour domicilié(e) 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.
La marque BRASEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASEROSE arrivera à expiration en date du 18 août 2028.
Monsieur Jean-Yves RAULT - 580 rue Bernard GIRAUDEAU - 17480 - LE CHATEAU D'OLERON - France
Maître Eric GALVAIRE Avocat à la Cour - 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Parfums, bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs [parfumerie], extraits de rose à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie à base d’extrait de rose, parfums à base d’extrait de rose, parfums d'ambiance à base d’extrait de rose, huile de rose, huiles essentielles à base d’extrait de rose, essence de rose, produits de parfumerie à base d’extrait de rose, eau de Cologne à base d’extrait de rose, produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux à base d’extrait de rose, savonnettes et savons à base d’extrait de rose, laits de toilette à base d’extrait de rose, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques à base d’extrait de rose, préparations de toilette à base d’extrait de rose, déodorants à base d’extrait de rose, préparations à base d’extrait de rose pour parfumer l'atmosphère, aérosols pour rafraîchir l'haleine à base d’extrait de rose, shampoings et après-shampooings à base d’extrait de rose, préparations cosmétiques pour le bain à base d’extrait de rose [non à usage médical], bâtons d'encens à base d’extrait de rose, produits cosmétiques pour les soins de la peau à base d’extrait de rose, gels de massage à base d’extrait de rose [autres qu'à usage médical], masques de beauté à base d’extrait de rose ; produits pour parfumer le linge à base d’extrait de rose, assouplisseurs à base d’extrait de rose ; aromates et arômes alimentaires [huiles essentielles] à base d’extrait de rose ;
Variété de rose, variété de rose destinée à servir de base pour faire du parfum, roses, rosiers, plants de roses, plants de rosiers, graines et semences de roses et de rosiers à planter ;
Transmission d'informations en matière de roses, de rosiers et de parfum par codes télématiques ou contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données en matière de roses, de rosiers et de parfum ; services de messageries en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur en matière de roses, de rosiers et de parfum ; transmission d'informations en matière de roses, de rosiers et de parfum par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données en matière de roses, de rosiers et de parfum ; services de transmission et de communication de données en matière de roses, de rosiers et de parfum, accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, destinés au commerce électronique ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques en matière de roses, de rosiers et de parfum ; télécommunications multimédias en matière de roses, de rosiers et de parfum ; télécommunications en matière de roses, de rosiers et de parfum par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs en matière de roses, de rosiers et de parfum.
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