Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vegan Collection
M. Jean-Yves QUEYRENS

Numéro de dépôt :
4335092
Date de dépôt :
04/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vegan Collection de Jean-Yves QUEYRENS

Présentation de la marque Vegan Collection

Déposée par voie électronique le 4 février 2017 par monsieur Jean-Yves QUEYRENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vegan Collection »

Le déposant est monsieur Jean-Yves QUEYRENS domicilié(e) 6 Gaillarteau - 33410 - Mourens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves QUEYRENS domicilié(e) 6 RUE Gaillarteau - 33410 - MOURENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


M. Jean-Yves QUEYRENS - 6 Gaillarteau - 33410 - Mourens - France


M. Jean-Yves QUEYRENS - 6 RUE Gaillarteau - 33410 - MOURENS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet total n°763698 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.