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Marques déposées par monsieur Jean-Yves QUESSU
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SEREINETUDE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEREINETUDE CONSEIL
M. Jean-Yves QUESSU, Agissant pour le compte de la société "SEREINETUDE CONSEIL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4237128
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2025
SEREINETUDE CONSEIL de Jean-Yves QUESSU

Présentation de la marque SEREINETUDE CONSEIL

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par monsieur Jean-Yves QUESSU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEREINETUDE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Yves QUESSU domicilié(e) 26 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves QUESSU domicilié(e) 26 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France.

La marque SEREINETUDE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEREINETUDE CONSEIL arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.


M. Jean-Yves QUESSU, Agissant pour le compte de la société "SEREINETUDE CONSEIL" en cours de formation - 26 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France


M. Jean-Yves QUESSU - 26 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

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