COMPTUS Monsieur JEAN YVES QUENEUDEC
Présentation de la marque COMPTUS
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par monsieur JEAN YVES QUENEUDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.
Le déposant est monsieur JEAN YVES QUENEUDEC domicilié(e) 51 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATIN BAHER, Madame MARDJAN MATIN BAHER domicilié(e) 6, rue BLEUE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque COMPTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTUS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.
JEAN YVES QUENEUDEC a également déposé les autres marques suivantes : COMPTUS.FR , COMPTUS COMPTE DE CAMPAGNE
Monsieur JEAN YVES QUENEUDEC - 51 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France
MATIN BAHER, Madame MARDJAN MATIN BAHER - 6, rue BLEUE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; machines à calculer, équipement pour le traitement de l´information et ordinateurs; Logiciels et manuels électroniques de l'utilisateur connexes vendus sous forme d'ensemble; Logiciels pour la comptabilité et les finances personnelles et professionnelles, Logiciels pour la comptabilité des campagnes électorales, la planification fiscale, la préparation et le dépôt de déclarations fiscales, la gestion des procédés commerciaux et la planification financière; Logiciels pour la gestion des pratiques fiscales professionnelles; Logiciels pour la gestion de données et de bases de données; Logiciels pour agrégation et rapport de données; Logiciels pour sauvegarde en ligne de fichiers électroniques; Outils et modèles de développement de logiciels pour gestion et intégration de données; Logiciels pour collaboration et partage de données avec des tiers; Logiciels pour l'échange électronique de données comptables, financières, commerciales, sur les contacts et les clients Logiciels pour la distribution, l'installation et la mise à jour d'autres applications; Matériel informatique; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Imprimantes d'ordinateurs; Lecteurs et scanners de cartes de crédit et de débit; Lecteurs et scanners de codes à barres; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Publications électroniques téléchargeables ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; machines à calculer, équipement pour le traitement de l´information et ordinateurs; Logiciels et manuels électroniques de l'utilisateur connexes vendus sous forme d'ensemble; Logiciels pour la comptabilité et les finances personnelles et professionnelles, Logiciels pour la comptabilité des campagnes électorales, la planification fiscale, la préparation et le dépôt de déclarations fiscales, la gestion des procédés commerciaux et la planification financière; Logiciels pour la gestion des pratiques fiscales professionnelles; Logiciels pour la gestion de données et de bases de données; Logiciels pour agrégation et rapport de données; Logiciels pour sauvegarde en ligne de fichiers électroniques; Outils et modèles de développement de logiciels pour gestion et intégration de données; Logiciels pour collaboration et partage de données avec des tiers; Logiciels pour l'échange électronique de données comptables, financières, commerciales, sur les contacts et les clients Logiciels pour la distribution, l'installation et la mise à jour d'autres applications; Matériel informatique; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Imprimantes d'ordinateurs; Lecteurs et scanners de cartes de crédit et de débit; Lecteurs et scanners de codes à barres; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Publications électroniques téléchargeables ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; machines à calculer, équipement pour le traitement de l´information et ordinateurs; Logiciels et manuels électroniques de l'utilisateur connexes vendus sous forme d'ensemble; Logiciels pour la comptabilité et les finances personnelles et professionnelles, Logiciels pour la comptabilité des campagnes électorales, la planification fiscale, la préparation et le dépôt de déclarations fiscales, la gestion des procédés commerciaux et la planification financière; Logiciels pour la gestion des pratiques fiscales professionnelles; Logiciels pour la gestion de données et de bases de données; Logiciels pour agrégation et rapport de données; Logiciels pour sauvegarde en ligne de fichiers électroniques; Outils et modèles de développement de logiciels pour gestion et intégration de données; Logiciels pour collaboration et partage de données avec des tiers; Logiciels pour l'échange électronique de données comptables, financières, commerciales, sur les contacts et les clients Logiciels pour la distribution, l'installation et la mise à jour d'autres applications; Matériel informatique; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Imprimantes d'ordinateurs; Lecteurs et scanners de cartes de crédit et de débit; Lecteurs et scanners de codes à barres; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Publications électroniques téléchargeables ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau fournissant des informations de gestion commerciale sur un large éventail de sujets; services de conseils en comptabilité et notamment en comptabilité des campagnes électorales ; services de conseils en gestion des affaires; services de conseils fiscaux [comptabilité] ; fourniture d'informations fiscales [comptabilité] ; services de commande en ligne dans le domaine des produits et services financiers et comptables; services d'associations et d'adhésion, à savoir promotion des intérêts et fourniture de services de gestion commerciale, de marketing et de conseils commerciaux pour les professionnels en gestion commerciale et comptable qui sont membres; fourniture de services de gestion de données et bases de données; services de gestion du partage de données; service de gestion de bases de données par voie électronique; fourniture d'informations et de conseils dans le domaine de la gestion de données; fourniture d'informations sous forme d'actualités et d'avis pour professionnels dans les domaines de la comptabilité, de la gestion des entreprises, de la préparation de déclarations fiscales, du dépôt de déclarations fiscales et de la planification fiscale [comptabilité] ; fourniture d'informations sous forme de conseils commerciaux et de marketing pour professionnels dans les domaines de la comptabilité, des finances, de la planification financière, de la gestion des entreprises.; Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau fournissant des informations de gestion commerciale sur un large éventail de sujets; services de conseils en comptabilité et notamment en comptabilité des campagnes électorales ; services de conseils en gestion des affaires; services de conseils fiscaux; fourniture d'informations fiscales; services de commande en ligne dans le domaine des produits et services financiers et comptables; services d'associations et d'adhésion, à savoir promotion des intérêts et fourniture de services de gestion commerciale, de marketing et de conseils commerciaux pour les professionnels en gestion commerciale et comptable qui sont membres; fourniture de services de gestion de données et bases de données; services de gestion du partage de données; service de gestion de bases de données par voie électronique; fourniture d'informations et de conseils dans le domaine de la gestion de données; fourniture d'informations sous forme d'actualités et d'avis pour professionnels dans les domaines de la comptabilité, de la gestion des entreprises, de la préparation de déclarations fiscales, du dépôt de déclarations fiscales et de la planification fiscale; fourniture d'informations sous forme de conseils commerciaux et de marketing pour professionnels dans les domaines de la comptabilité, des finances, de la planification financière, de la gestion des entreprises.; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Programmation informatique ; Conseils techniques en matière de logiciels et de matériel informatique; Services d'installation et de configuration de logiciels; Services d'intégration de logiciels et de systèmes informatiques; Conversion de données ou d'informations de programmes informatiques; Services de récupération de données; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour la réalisation de demandes de renseignements et de transactions, et pour le stockage, la modification, la transmission et la réception d'informations dans les domaines des finances personnelles, des finances professionnelles, de la compatibilité, des opérations bancaires, du paiement de factures, de la planification financière, de la planification de déclarations fiscales et de la planification fiscale, tous via des réseaux informatiques et de communications; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la comptabilité et les finances personnelles et professionnelles, Fourniture d'accès temporaire à des modèles et outils de développement de logiciels non téléchargeables pour la gestion des données; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le partage de données avec des tiers; Services d'hébergement de données; Hébergement de logiciels destinés à la gestion, à l'organisation et au partage de données sur un serveur informatique et pour la collaboration sur le web sur un réseau informatique mondial et des réseaux informatiques internes; Services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de logiciels, de matériel informatique, de données et de bases de données; Stockage électronique de fichiers et documents; Stockage de supports électroniques, à savoir images, textes et données audio, financières et de contact; Services de stockage pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres informations électroniques; Fourniture d'assistance technique aux concepteurs-membres de logiciels; Consultation en matière d'ordinateurs; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Location de logiciels; Location de serveurs web, Installation de logiciels ; Maintenance de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; Location de logiciels ; Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.; Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau fournissant des informations de gestion commerciale sur un large éventail de sujets; services de conseils en comptabilité et notamment en comptabilité des campagnes électorales ; services de conseils en gestion des affaires; services de conseils fiscaux; fourniture d'informations fiscales; services de commande en ligne dans le domaine des produits et services financiers et comptables; services d'associations et d'adhésion, à savoir promotion des intérêts et fourniture de services de gestion commerciale, de marketing et de conseils commerciaux pour les professionnels en gestion commerciale et comptable qui sont membres; fourniture de services de gestion de données et bases de données; services de gestion du partage de données; service de gestion de bases de données par voie électronique; fourniture d'informations et de conseils dans le domaine de la gestion de données; fourniture d'informations sous forme d'actualités et d'avis pour professionnels dans les domaines de la comptabilité, de la gestion des entreprises, de la préparation de déclarations fiscales, du dépôt de déclarations fiscales et de la planification fiscale; fourniture d'informations sous forme de conseils commerciaux et de marketing pour professionnels dans les domaines de la comptabilité, des finances, de la planification financière, de la gestion des entreprises ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Programmation informatique ; Conseils techniques en matière de logiciels et de matériel informatique; Services d'installation et de configuration de logiciels; Services d'intégration de logiciels et de systèmes informatiques; Conversion de données ou d'informations de programmes informatiques; Services de récupération de données; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour la réalisation de demandes de renseignements et de transactions, et pour le stockage, la modification, la transmission et la réception d'informations dans les domaines des finances personnelles, des finances professionnelles, de la compatibilité, des opérations bancaires, du paiement de factures, de la planification financière, de la planification de déclarations fiscales et de la planification fiscale, tous via des réseaux informatiques et de communications; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la comptabilité et les finances personnelles et professionnelles, Fourniture d'accès temporaire à des modèles et outils de développement de logiciels non téléchargeables pour la gestion des données; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le partage de données avec des tiers; Services d'hébergement de données; Hébergement de logiciels destinés à la gestion, à l'organisation et au partage de données sur un serveur informatique et pour la collaboration sur le web sur un réseau informatique mondial et des réseaux informatiques internes; Services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de logiciels, de matériel informatique, de données et de bases de données; Stockage électronique de fichiers et documents; Stockage de supports électroniques, à savoir images, textes et données audio, financières et de contact; Services de stockage pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres informations électroniques; Fourniture d'assistance technique aux concepteurs-membres de logiciels; Consultation en matière d'ordinateurs; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Location de logiciels; Location de serveurs web, Installation de logiciels ; Maintenance de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; Location de logiciels ; Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Programmation informatique ; Conseils techniques en matière de logiciels et de matériel informatique; Services d'installation et de configuration de logiciels; Services d'intégration de logiciels et de systèmes informatiques; Conversion de données ou d'informations de programmes informatiques; Services de récupération de données; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour la réalisation de demandes de renseignements et de transactions, et pour le stockage, la modification, la transmission et la réception d'informations dans les domaines des finances personnelles, des finances professionnelles, de la compatibilité, des opérations bancaires, du paiement de factures, de la planification financière, de la planification de déclarations fiscales et de la planification fiscale, tous via des réseaux informatiques et de communications; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la comptabilité et les finances personnelles et professionnelles, Fourniture d'accès temporaire à des modèles et outils de développement de logiciels non téléchargeables pour la gestion des données; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le partage de données avec des tiers; Services d'hébergement de données; Hébergement de logiciels destinés à la gestion, à l'organisation et au partage de données sur un serveur informatique et pour la collaboration sur le web sur un réseau informatique mondial et des réseaux informatiques internes; Services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de logiciels, de matériel informatique, de données et de bases de données; Stockage électronique de fichiers et documents; Stockage de supports électroniques, à savoir images, textes et données audio, financières et de contact; Services de stockage pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres informations électroniques; Fourniture d'assistance technique aux concepteurs-membres de logiciels; Consultation en matière d'ordinateurs; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Location de logiciels; Location de serveurs web, Installation de logiciels ; Maintenance de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; Location de logiciels ; Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Programmation informatique ; Conseils techniques en matière de logiciels et de matériel informatique; Services d'installation et de configuration de logiciels; Services d'intégration de logiciels et de systèmes informatiques; Conversion de données ou d'informations de programmes informatiques; Services de récupération de données; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables; Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour la réalisation de demandes de renseignements et de transactions, et pour le stockage, la modification, la transmission et la réception d'informations dans les domaines des finances personnelles, des finances professionnelles, de la compatibilité, des opérations bancaires, du paiement de factures, de la planification financière, de la planification de déclarations fiscales et de la planification fiscale, tous via des réseaux informatiques et de communications; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la comptabilité et les finances personnelles et professionnelles, Fourniture d'accès temporaire à des modèles et outils de développement de logiciels non téléchargeables pour la gestion des données; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le partage de données avec des tiers; Services d'hébergement de données; Hébergement de logiciels destinés à la gestion, à l'organisation et au partage de données sur un serveur informatique et pour la collaboration sur le web sur un réseau informatique mondial et des réseaux informatiques internes; Services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de logiciels, de matériel informatique, de données et de bases de données; Stockage électronique de fichiers et documents; Stockage de supports électroniques, à savoir images, textes et données audio, financières et de contact; Services de stockage pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres informations électroniques; Fourniture d'assistance technique aux concepteurs-membres de logiciels; Consultation en matière d'ordinateurs; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Location de logiciels; Location de serveurs web, Installation de logiciels ; Maintenance de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; Location de logiciels ; Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.