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JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE
Jean Yves PRODEL

Numéro de dépôt :
3461647
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE de Jean Yves PRODEL

Présentation de la marque JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE

Déposée le 6 novembre 2006 par Jean Yves PRODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE »

Le déposant est Jean Yves PRODEL domicilié(e) 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves PRODEL domicilié(e) 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE est expirée depuis le 6 novembre 2016.

Jean Yves PRODEL a également déposé les autres marques suivantes : AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN , CONSEILS & COACHING UD UNIVERSAL DESIGN , JYP CONSEILS WWW.JYP-CONSEILS.FR , DESIGN POUR TOUS , Hospitality Lodge Mon choix mes envies


Jean Yves PRODEL - 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France


Jean Yves PRODEL - 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.