Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGN POUR TOUS
Jean Yves PRODEL

Numéro de dépôt :
3461645
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
DESIGN POUR TOUS de Jean Yves PRODEL

Présentation de la marque DESIGN POUR TOUS

Déposée le 6 novembre 2006 par Jean Yves PRODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « DESIGN POUR TOUS »

Le déposant est Jean Yves PRODEL domicilié(e) 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves PRODEL domicilié(e) 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN POUR TOUS est expirée depuis le 6 novembre 2016.

Jean Yves PRODEL a également déposé les autres marques suivantes : AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN , JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE , CONSEILS & COACHING UD UNIVERSAL DESIGN , JYP CONSEILS WWW.JYP-CONSEILS.FR , Hospitality Lodge Mon choix mes envies


Jean Yves PRODEL - 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France


Jean Yves PRODEL - 41 6éme Avenue,60260 LAMORLAYE,France - 60260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.