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Marques déposées par monsieur Jean Yves PRODEL
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AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN
M. Jean Yves PRODEL

Numéro de dépôt :
3969456
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN de Jean Yves PRODEL

Présentation de la marque AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par monsieur Jean Yves PRODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Jean Yves PRODEL domicilié(e) 41 6ème Avenue - 60260 - Lamorlaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Yves PRODEL domicilié(e) 41 6ème Avenue - 60260 - Lamorlaye - France.

La marque AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFUD ASSOCIATION FRANCAISE DE L UNIVERSAL DESIGN est expirée depuis le 18 décembre 2022.

Jean Yves PRODEL a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-YVES PRODEL CONSEIL EN ACCESSIBILITE UNIVERSELLE , CONSEILS & COACHING UD UNIVERSAL DESIGN , JYP CONSEILS WWW.JYP-CONSEILS.FR , DESIGN POUR TOUS , Hospitality Lodge Mon choix mes envies


M. Jean Yves PRODEL - 41 6ème Avenue - 60260 - Lamorlaye - France


M. Jean Yves PRODEL - 41 6ème Avenue - 60260 - Lamorlaye - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.