Marque expirée - Marque en non vigueur

WEBCOM CMS
Jean-Yves Potet

Numéro de dépôt :
3700444
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
WEBCOM CMS de Jean-Yves Potet

Présentation de la marque WEBCOM CMS

Déposée le 21 décembre 2009 par Jean-Yves Potet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBCOM CMS »

Le déposant est Jean-Yves Potet domicilié(e) 3 b rue cardinal - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves Potet domicilié(e) 3 b rue cardinal - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBCOM CMS est expirée depuis le 21 décembre 2019.

Jean-Yves Potet a également déposé les autres marques suivantes : OPTIWEB WEB AGENCY


Jean-Yves Potet - 3 b rue cardinal - 17000 - LA ROCHELLE - France


Jean-Yves Potet - 3 b rue cardinal - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.