Marque expirée - Marque en non vigueur
Paris en Seine
Numéro de dépôt :
3604864
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
Présentation de la marque Paris en Seine
Déposée le 15 octobre 2008 par jean-yves portalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paris en Seine »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris en Seine est expirée depuis le 15 octobre 2018.
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38