Compagnie Européenne d'Experts CEE La haute Surveillance des diverses pathologies du bâtiment au regard de la législation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Compagnie Européenne d'Experts CEE La haute Surveillance des diverses pathologies du bâtiment au regard de la législation
Mr Jean - Yves POIRIER
Numéro de dépôt :
3176608
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2012
Présentation de la marque Compagnie Européenne d'Experts CEE La haute Surveillance des diverses pathologies du bâtiment au regard de la législation
Déposée le 23 juillet 2002 par monsieur Jean - Yves POIRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Compagnie Européenne d'Experts CEE La haute Surveillance des diverses pathologies du bâtiment au regard de la législation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est monsieur Jean - Yves POIRIER domicilié(e) 48 & 50, Boulevard Graziani B.P 25,20288 BASTIA CEDEX - 20288 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean - Yves POIRIER domicilié(e) 48 & 50, Boulevard Graziani B.P 25,20288 BASTIA CEDEX - 20288 - France.
La marque Compagnie Européenne d'Experts CEE La haute Surveillance des diverses pathologies du bâtiment au regard de la législation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Européenne d'Experts CEE La haute Surveillance des diverses pathologies du bâtiment au regard de la législation est expirée depuis le 23 juillet 2012.
Mr Jean - Yves POIRIER - 48 & 50, Boulevard Graziani B.P 25,20288 BASTIA CEDEX - 20288 - France
Mr Jean - Yves POIRIER - 48 & 50, Boulevard Graziani B.P 25,20288 BASTIA CEDEX - 20288 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Affaires immobilières, estimations immobilières, expertise immobilière Education - Formation Organisation et conduite de Colloques Consultation en matière de sécurité Recherche et Développement de nouveaux produits pour des tiers
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Compagnie Européenne d'Experts CEE La haute Surveillance des diverses pathologies du bâtiment au regard de la législation"
