R@FORM ou R@FORM ou SARL R@FORM ou R@FORM Audit and Consulting SARL ou R@FORM Audit and Consulting ou R@FORM Consulting ou R@FORM Audit ou R@FORM Audition et Conseil SARL ou R@FORM Audition et Conseil ou R@FORM Audition ou R@FORM Conseil
Marque expirée - Marque en non vigueur
R@FORM ou R@FORM ou SARL R@FORM ou R@FORM Audit and Consulting SARL ou R@FORM Audit and Consulting ou R@FORM Consulting ou R@FORM Audit ou R@FORM Audition et Conseil SARL ou R@FORM Audition et Conseil ou R@FORM Audition ou R@FORM Conseil
Jean-Yves PINET Agissant pour le compte de la société « R@FORM » en cours de formation Marcel LIVET Yvon GOUTX
Numéro de dépôt :
3557474
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
Présentation de la marque R@FORM ou R@FORM ou SARL R@FORM ou R@FORM Audit and Consulting SARL ou R@FORM Audit and Consulting ou R@FORM Consulting ou R@FORM Audit ou R@FORM Audition et Conseil SARL ou R@FORM Audition et Conseil ou R@FORM Audition ou R@FORM Conseil
Déposée le 18 février 2008 par Jean-Yves PINET, Marcel LIVET, Yvon GOUTX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R@FORM ou R@FORM ou SARL R@FORM ou R@FORM Audit and Consulting SARL ou R@FORM Audit and Consulting ou R@FORM Consulting ou R@FORM Audit ou R@FORM Audition et Conseil SARL ou R@FORM Audition et Conseil ou R@FORM Audition ou R@FORM Conseil »
Les déposants sont Jean-Yves PINET Agissant pour le compte de la société « R@FORM » en cours de formation domicilié(e) 12 Route de Moutou,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France, Marcel LIVET domicilié(e) 42 Av E. Billieres,31300 TOULOUSE - 31300 - France, Yvon GOUTX domicilié(e) 38 Rue d'Avron,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves PINET domicilié(e) 12 Route de Moutou,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R@FORM ou R@FORM ou SARL R@FORM ou R@FORM Audit and Consulting SARL ou R@FORM Audit and Consulting ou R@FORM Consulting ou R@FORM Audit ou R@FORM Audition et Conseil SARL ou R@FORM Audition et Conseil ou R@FORM Audition ou R@FORM Conseil est expirée depuis le 18 février 2018.
Jean-Yves PINET a également déposé les autres marques suivantes : AMARUK
Jean-Yves PINET Agissant pour le compte de la société « R@FORM » en cours de formation - 12 Route de Moutou,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France
Marcel LIVET - 42 Av E. Billieres,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Yvon GOUTX - 38 Rue d'Avron,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France
Jean-Yves PINET - 12 Route de Moutou,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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