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Marques déposées par Jean-Yves PINET
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AMARUK
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMARUK
Jean-Yves PINET

Numéro de dépôt :
3656211
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/06/2019
AMARUK de Jean-Yves PINET

Présentation de la marque AMARUK

Déposée le 10 juin 2009 par Jean-Yves PINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AMARUK »

Le déposant est Jean-Yves PINET domicilié(e) 12 route de Moutou Le Grez - 31180 - CASTELMAUROU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves PINET domicilié(e) 12 route de Moutou Le Grez - 31180 - CASTELMAUROU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMARUK est expirée depuis le 10 juin 2019.

Jean-Yves PINET a également déposé les autres marques suivantes : R@FORM ou R@FORM ou SARL R@FORM ou R@FORM Audit and Consulting SARL ou R@FORM Audit and Consulting ou R@FORM Consulting ou R@FORM Audit ou R@FORM Audition et Conseil SARL ou R@FORM Audition et Conseil ou R@FORM Audition ou R@FORM Conseil


Jean-Yves PINET - 12 route de Moutou Le Grez - 31180 - CASTELMAUROU - France


Jean-Yves PINET - 12 route de Moutou Le Grez - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; couverture coupe-feu, communication (appareils électriques de) ; signaux électroniques.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ; couverture de voyage.

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.