Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACTIUM TEXTILES ACTIUM ACTIUM T
Jean-Yves PINET Marcel LIVET Cécilia PONTILLE Bernard GADEYNE
Numéro de dépôt :
3400557
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ACTIUM TEXTILES ACTIUM ACTIUM T
Déposée le 20 décembre 2005 par Jean-Yves PINET, Marcel LIVET, Cécilia PONTILLE, Bernard GADEYNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIUM TEXTILES ACTIUM ACTIUM T »
Les déposants sont Jean-Yves PINET domicilié(e) 4 Impasse de Montardit,31140 PECHBONNIEU - 31140 - France, Marcel LIVET domicilié(e) 57 Route de POITIERS,86600 LUSIGNAN - 86600 - France, Cécilia PONTILLE domicilié(e) 57 Route de POITIERS,86600 LUSIGNAN - 86600 - France, Bernard GADEYNE domicilié(e) 57 Route de POITIERS,86600 LUSIGNAN - 86600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves PINET domicilié(e) 4 Impasse de Montardit,31140 PECHBONNIEU - 31140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Yves PINET - 4 Impasse de Montardit,31140 PECHBONNIEU - 31140 - France
Marcel LIVET - 57 Route de POITIERS,86600 LUSIGNAN - 86600 - France
Cécilia PONTILLE - 57 Route de POITIERS,86600 LUSIGNAN - 86600 - France
Bernard GADEYNE - 57 Route de POITIERS,86600 LUSIGNAN - 86600 - France
Jean-Yves PINET - 4 Impasse de Montardit,31140 PECHBONNIEU - 31140 - France
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436897 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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