Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean Yves Pamart
/
TOP FRESH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP FRESH
Jean Yves Pamart

Numéro de dépôt :
4500110
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
TOP FRESH de Jean Yves Pamart

Présentation de la marque TOP FRESH

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par Jean Yves Pamart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Jean Yves Pamart domicilié(e) 35 Chemin des Pêcheurs - 50740 - Carolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves Pamart, Madame MARTINE Pamart domicilié(e) 35 Chemin des Pêcheurs - 50740 - Carolles - France.

La marque TOP FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP FRESH arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.


Jean Yves Pamart - 35 Chemin des Pêcheurs - 50740 - Carolles - France


Jean Yves Pamart, Madame MARTINE Pamart - 35 Chemin des Pêcheurs - 50740 - Carolles - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.