Marque expirée - Marque en non vigueur

Valéa Conception
Jean-Yves OUDIN

Numéro de dépôt :
3487452
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
Valéa Conception de Jean-Yves OUDIN

Présentation de la marque Valéa Conception

Déposée le 8 mars 2007 par Jean-Yves OUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Valéa Conception »

Le déposant est Jean-Yves OUDIN domicilié(e) 13 allée de Rémilly,57580 REMILLY - 57580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves OUDIN domicilié(e) 13 allée de Rémilly,57580 REMILLY - 57580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valéa Conception est expirée depuis le 8 mars 2017.


Jean-Yves OUDIN - 13 allée de Rémilly,57580 REMILLY - 57580 - France


Jean-Yves OUDIN - 13 allée de Rémilly,57580 REMILLY - 57580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture.