Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les lampes du sud
M. Jean-Yves ORCEL

Numéro de dépôt :
4141368
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
Les lampes du sud de Jean-Yves ORCEL

Présentation de la marque Les lampes du sud

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur Jean-Yves ORCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les lampes du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Yves ORCEL domicilié(e) 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves ORCEL domicilié(e) 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France.

La marque Les lampes du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les lampes du sud arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Jean-Yves ORCEL a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Yves Orcel Métal et Lumière


M. Jean-Yves ORCEL - 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France


M. Jean-Yves ORCEL - 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.